Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERNOSTAT
M.C.B., Société à Responsabilité Limitée, 11, rue Pierre Lhomme, 92400 COURBEVOIE.

Numéro de dépôt :
1325901
Date de dépôt :
07/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/1995

Présentation de la marque ALTERNOSTAT

Déposée le 7 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.C.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTERNOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.C.B - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque ALTERNOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNOSTAT est expirée depuis le 7 octobre 1995.

M.C.B a également déposé les autres marques suivantes : FERRIX , MCB , REGULOVOLT , ROTAPOT , REGUVOLT , REGULOVOLT , "ROTAPOT" , FERRIX


M.C.B., Société à Responsabilité Limitée, 11, rue Pierre Lhomme, 92400 COURBEVOIE. - France


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Appareil d'électricité et plus particulièrement un auto-transformateur avec variation continue de la tension secondaire depuis 0 jusqu'à une tension maximum.